Version classique
partager :

Urbanisme

Documents à télécharger
Les dossiers complets sont consultables au pôle aménagement, services techniques, Rue Pierre Mendès France

PLU - plan local d' Urbanisme

Règlement PLU

Afin de faciliter la compréhension du document graphique du PLU, les 3 types de cartographie suivantes ont été réalisés :

Document graphique vue globale

Document graphique PLU - AVAP - PPMH

Document graphique AVAP - PPMH

PAIMPOL - PADD

Orientations PADD

Orientations Aménagement de certaines zones

Paimpol (Servitude)

Modification simplifiée du PLU - approbation - secteur du Quinic - Novice Le Maout

Projet rapport de presentation

Projet orientations d'amenagement

Réglement

Document graphique

Bilan de la concertation

Deliberation modification PLU

Avis et conclusions du commissaire enquêteur

AVAP

  • le projet de création d'une Aire de Mise en valeur de l'Architecture et du Patrimoine,
  • la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
  • Modification des Périmètres de Protection des Monuments Historiques

Rapport AVAP - remis par commissaire enqueteur

AVAP

Annexes-Paimpol-FEV 2014

Graphique-Paimpol-FEV 2014

Rapport-Paimpol-FEV 2014

Reglement-Paimpol-FEV 2014

Classement des estuaires du Trieux et du Jaudy

Rapport et Avis de la commission d'Enquête classement des estuaires

Zones humides

Carte des zones humides - janvier 2014

Charte des terrasses

La charte des terrasses fixe des préconisations générales adaptées à la commune de Paimpol. Elle a été approuvée par délibération du Conseil Municipal du 21 mai 2012.

Charte des terrasses

PPRI - Plan de Prévention du Risque Inondation

PPRI règlement

PPRI arrêté préfectoral

PPRI carto réglementaire

création de la liaison souterraine à 63000 volts Guezennec - Paimpol

Bilan DUP liaison souterraine (25 août 2014)

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°4 DU PLU : AVIS D'APPROBATION SUPPRESSION DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS N°23 ET N°23BIS

CM 18122014 Modif PLU

PLU Modif annexe 2

PLU Modif Bilan Concertation

avis d'approbation

Modification simplifiée n°5 du PLU - approbation - secteur Novice Le Maout

1 Rapport de présentation

2 Orientations Aménagement

3 Réglement

4 Bilan de concertation

5 Délibération approbation modification PLU

Modification simplifiée n°6 du PLU - approbation - modification du règlement article 4 relatif aux réseau eaux pluviales

1 Rapport de présentation

2 Réglement

3 Annexe CRAUPE

4 Bilan de concertation

5 Délibération approbation modification PLU

DOSSIER D'INFORMATION ORANGE - MODIFICATION D'UNE ANTENNE

ORANGE Dossier d'information antenne 20150904

Bien sans maître

Arrêté Bien sans maître


creation site mairie